Identité organisationnelle Devenir Émetteur de vLEI
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Cycle de vie d'un Émetteur de vLEI

De la demande initiale à la vérification annuelle, le GLEIF définit un cycle de vie clair pour un Émetteur vLEI, également appelé Émetteur vLEI homologué (QVI) :

Processus d'intégration

Le processus d'exclusion d'un Émetteur de vLEI est déclenché par l'un des six scénarios suivants :

  1. L'Émetteur de vLEI informe GLEIF de sa résiliation de l'Accord de qualification.

  2. Le GLEIF informe l'Émetteur de vLEI de la résiliation de l'Accord de qualification.

  3. L'Émetteur de vLEI est empêché d'effectuer ses opérations et ses tâches en raison d'un cas de force majeure ou de tout autre événement important.

Une fois que le processus d'exclusion est lancé et que les clients de l'Entité légale de l'Émetteur de vLEI ont été notifiés, le GLEIF révoquera le titre de vLEI de l'Émetteur de vLEI. Les clients de l'Émetteur de vLEI disposeront d'un délai de grâce de 90 jours pour contacter un autre Émetteur de vLEI et obtenir de nouveaux titres.

L'objectif du GLEIF est d'assurer une transition en douceur des services de vLEI de l'Émetteur de vLEI révoqué vers un nouvel Émetteur de vLEI, et il évaluera les communications et autres exigences au cas par cas.